Les clôtures contribuent à la sécurité et à l’intimité de votre propriété. Que vous viviez dans un quartier urbain ou à la campagne, la construction d’une clôture solide assurera la sécurité de votre famille. En fonction de votre choix de conception et de votre budget, vous pouvez opter pour n’importe quel type de clôture autour de votre maison. Toutefois, avant d’engager quelconque projet et de commencer à creuser le sol, assurez-vous de communiquer ouvertement avec vos voisins au sujet du coût, de la hauteur et de l’emplacement de la clôture.
Voici quelques questions que se posent de nombreux propriétaires lorsqu’il s’agit d’ajouter une clôture entre les propriétés.
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À qui appartient la clôture ?
En fonction du type de maison que vous avez, individuelle ou jumelée, les options pour une clôture entre les propriétés changent. Lors de l’achat de la propriété, assurez-vous de bien comprendre où se situe la limite de la clôture. Elle peut être située sur votre propriété, sur la propriété de votre voisin ou sur la ligne de démarcation.
Si elle se trouve sur votre propriété, elle vous appartient et vous pouvez y apporter des modifications tout en respectant les directives locales en matière de clôtures. Toutefois, votre voisin peut vous demander l’autorisation de peindre ou de modifier le design de son côté de la clôture. Dans ce cas, vous vous réservez le droit d’autoriser les modifications. De même, si la clôture se trouve sur la propriété de votre voisin, vous devrez demander l’autorisation d’apporter des modifications à votre côté de la même clôture.
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Si la clôture se trouve sur la ligne de démarcation et que vous souhaitez y apporter des modifications, vous devrez peut-être demander l’autorisation de votre mairie ainsi que le consentement officiel de votre voisin.
Notre conseil : Le fait de demander ou de donner l’autorisation de modifier une clôture entraîne souvent des conflits entre voisins. Nous vous recommandons de créer une trace écrite officielle dans les deux cas afin d’éviter les malentendus et les poursuites judiciaires.
Qui paie les réparations et l’entretien de la clôture ?
Les directives relatives à la réparation et à l’entretien de la clôture varient en fonction de la commune dans laquelle vous vous trouvez. Si la clôture est pourrie, cassée ou endommagée, vous pouvez partager les frais avec votre voisin et la faire réparer ensemble après un accord mutuel et une conversation ouverte. Toutefois, en cas de désaccord sur la manière dont la clôture a été endommagée, sur le type de réparation à effectuer ou sur la répartition des coûts, vous pouvez faire appel à un responsable de la résolution des litiges pour examiner la question. Votre mairie peut également vous aider à résoudre la question de la répartition des coûts de réparation et d’entretien de la clôture.
Qui décide de la conception et de la hauteur de la clôture ?
Comme indiqué ci-dessus, vous pouvez discuter et décider de la conception et du type de clôture avec votre voisin ou de vous renseigner sur le PLU (Plan local d’Urbanisme de votre ville). Beaucoup de facteurs doivent être pris en compte pour l’installation d’une clôture.
Qui se trouve du « bon » côté de la clôture ?
Il n’y a pas de règle spécifique pour déterminer qui a le « bon » côté de la clôture. Toutefois, il est considéré comme courtois et poli de garder la clôture du côté de votre voisin lisse et finie. C’est un bon moyen d’éviter tout litige et de maintenir une relation positive avec vos voisins.
Qu’est-ce qu’une double clôture et comment fonctionne-t-elle ?
La double clôture ou clôture à double-face est le meilleur moyen d’éviter tout type de conflit avec votre voisin. Ce type de clôture se ressemble des deux côtés, ce qui permet de résoudre toute question relative à l’attribution du « bon » côté ! Vous pouvez faire appel à un professionnel local qui vous aidera à choisir le bon matériau et à installer la clôture, que ce soit sur l’une ou l’autre de vos propriétés ou sur la ligne de démarcation.
L’installation ou le remplacement d’une clôture, les contrôles d’entretien réguliers et les réparations peuvent s’avérer fastidieux. Les litiges avec vos voisins au sujet de l’entretien de la clôture peuvent en dégrader la qualité et ajouter à la frustration liée à l’achèvement du projet. Nous vous recommandons de vous adresser à un entrepreneur local pour comprendre les règles en matière de clôtures et d’assumer la responsabilité de l’entretien des clôtures entre les maisons sur un pied d’égalité avec vos voisins.